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1. Présentation de notre site web

Le site utlbiarritz.fr appartient à Université du Temps Libre de Biarritz – Association loi 1901, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 Rue Darrichon, 64200 Biarritz.

Personne physique ou morale, l’Université du Temps Libre de Biarritz est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : utlbiarritz@gmail.com

Le site utlbiarritz.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web utlbiarritz.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Université du Temps Libre de Biarritz. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par utlbiarritz.fr

En accord avec sa politique de communication, le site utlbiarritz.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Université du Temps Libre de Biarritz, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site utlbiarritz.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web utlbiarritz.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à utlbiarritz@gmail.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web utlbiarritz.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web utlbiarritz.fr appartient exclusivement à Université du Temps Libre de Biarritz. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web utlbiarritz.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.